Jeudi 20 octobre 2022

Ordre du jour

  1. ADMINISTRATIF-MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ADOPTION DE MESURES NÉCESSAIRES À LA SURVIE DES COLLECTIVITÉS LOCALES
  2. ADMINISTRATIF-ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION CIVILE DES DEUX-SÈVRES-GROUPEMENT DES COMMUNES DU MARAIS-AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION FORMATION PSC1 (prévention et secours civiques niveau 1)
  3. PERSONNEL-CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU CENTRE DE GESTION-MISE EN CONCURRENCE
  4. CENTRE RÉGIONAL DES ENERGIES RENOUVELABLES CRER-PRIORISATION DES TRAVAUX SUITE À LA PRÉSENTATION DU PROJET D’ACCOMPAGNEMENT À LA MAITRISE DE L’ENERGIE DES COLLECTIVITES
  5. SALLE DES FÊTES-MODIFICATION DU RÈGLEMENT
  6. FINANCES-TARIFS SALLE DES FÊTES
  7. FINANCES-DÉCISION MODIFICATIVE N°2
  8. URBANISME-PLUI d – PROGRAMME D’ORIENTATIONS ET D’ACTIONS (POA) Déplacements
  9. C.A.N.-PROGRAMME DE L’HABITAT 2022-2027-POINT SUR L’AVANCEMENT
  10. QUESTIONS DIVERSES.

Documents joints