Les comptes-rendus

Articles

Jeudi 15 septembre 2022

Ordre du jour 1 ADMINISTRATIF-SIVOM- MODIFICATION DES STATUTS 2 CAN-RAPPORTS ANNUELS 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (...)

Jeudi 19 janvier 2023

Ordre du jour : URBANISME-C.A.N.-PARTAGE DE LA TAXE D’AMENAGEMENT À COMPTER DU 1ER JANVIER 2022-DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU (...)

Jeudi 19 mai 2022

Ordre du jour FINANCES- MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M57 A COMPTER DU 01/01/2023-ADOPTION- VOIRIE-TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX RUE DE (...)

Jeudi 20 octobre 2022

Ordre du jour ADMINISTRATIF-MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ADOPTION DE MESURES NÉCESSAIRES À LA SURVIE DES COLLECTIVITÉS LOCALES (...)

Jeudi 23 février 2023

Ordre du jour : PERSONNEL-SUPPRESSION DE DEUX POSTES D’ADJOINTS TECHNIQUES PRINCIPAUX DE 2ND CLASSE. PERSONNEL-CONVENTION DE MISE A (...)

Jeudi 24 novembre 2022

ORDRE DU JOUR : ADMINISTRATIF-MANDATEMENT DES DÉPENSES EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2023 FINANCES-DÉCISION MODIFICATIVE N°2 (...)

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